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Éditeur du site
Le site piscine-raphael.be est édité par l'entreprise individuelle Jardins & Piscines Raphaël (EI), qui exerce sous les noms commerciaux Piscines Raphaël et Les Jardins de Belgique.
- Adresse : 28 rue de la République, Appt 7, 59164 Marpent, France
- Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), SIREN 130 890 726
- TVA intracommunautaire : FR88130890726
- Téléphone : +32 467 64 91 49 (Belgique), +33 7 80 77 42 77 (France)
- E-mail : info@piscine-raphael.be
- Directeur de la publication : l'exploitant de l'entreprise individuelle
Hébergeur
Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse. Téléphone : +41 22 820 35 44. Site : www.infomaniak.com.
Conditions générales
Les conditions générales de vente et de prestation sont remises avec chaque devis. Elles sont aussi téléchargeables en PDF.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant, après une réclamation écrite préalable restée sans solution auprès de l'entreprise : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, www.cm2c.net (saisine en ligne : cm2c.net/declarer-un-litige.php).
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, vidéos et éléments graphiques de ce site sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.